Mentions légales

Éditeur du site

Le site le-passe.com et l'application Le Passe sont édités par Raphael Meslem, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial MESS IA.

• Siège : 526 rue Paradis, 13008 Marseille, France
• SIRET : 990 541 815 00017
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
• Code APE : 6201Z
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
• Contact : contact@le-passe.com
• Directeur de la publication : Raphael Meslem

Hébergement

Site et application : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Base de données et authentification : Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, logo, visuels, interface) sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.